Permis de construire Logement N° 0914582010015

Permis de construire n° 0914582010015 à Nozay pour 116 m² de logement, 2 chemin des Joncs Marins

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 décembre 2020

Dossier PC n° 0914582010015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0914582010015 a été délivré le 30 décembre 2020 à Nozay (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 2 chemin des Joncs Marins.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 640 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 30/06/2021, soit 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 170. La voie, chemin des Joncs Marins, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Au total, le catalogue compte 128 permis de construire et déclarations préalables à Nozay, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

640 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

30/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 mois

Dépôt
30/06/2021
Autorisation
30/12/2020
3
Chantier (DOC)
30/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nozay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 170

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nozay Code postal 91620 Identifiant INSEE 91458
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 640 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOZAY (91620)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914582010015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91458 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 décembre 2020
Date de dépôt 30/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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