Permis de construire Logement N° 0911061550009

Permis de construire n° 0911061550009 à Breux-Jouy pour 103 m² de logement, rue de Rimoron Les Taillis

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2016

Dossier PC n° 0911061550009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 janvier 2016 à Breux-Jouy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911061550009 porte sur un projet situé rue de Rimoron Les Taillis.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 441 m², le programme représente 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 08/12/2016, soit près de 11 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 1234. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, rue de Rimoron, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 63 permis de construire et déclarations préalables à Breux-Jouy, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

441 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/12/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
08/12/2016
Autorisation
21/01/2016
3
Chantier (DOC)
08/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Breux-Jouy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 1234

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Taillis

Territoires administratifs

Commune
Breux-Jouy Code postal 91650 Identifiant INSEE 91106
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 441 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 103 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLENEUVE-LE-ROI (94290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911061550009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 janvier 2016
Date de dépôt 08/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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