Permis de construire n° 0911061650001 à Breux-Jouy pour 109 m² de logement, 12 rue de la Pluche
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 avril 2016
Dossier PC n° 0911061650001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0911061650001 a été délivré le 28 avril 2016 à Breux-Jouy (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 12 rue de la Pluche.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 507 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 25/10/2016, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AH 297. La voie, rue de la Pluche, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 63 permis de construire et déclarations préalables à Breux-Jouy référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/10/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
28 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
25/10/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Breux-Jouy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Breux-Jouy Code postal 91650 Identifiant INSEE 91106
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 507 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 109 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
| Total | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRÉTIGNY-SUR-ORGE (91220)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911061650001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91106 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 28 avril 2016 |
| Date de dépôt | 25/10/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue de la Pluche à Breux-Jouy (91650)
Les 2 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue de la Pluche depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.