Permis de construire Logement N° 0911061550005

Permis de construire n° 0911061550005 à Breux-Jouy pour 122 m² de logement, 3 Bis Rue des Ecoles

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2015

Dossier PC n° 0911061550005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Breux-Jouy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911061550005 a été délivré le 1 octobre 2015, pour un projet situé 3 Bis Rue des Ecoles.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 625 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 27/01/2016, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 292. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue des Ecoles, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 63 permis de construire et déclarations préalables à Breux-Jouy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

625 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/01/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

27/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
27/01/2016
Autorisation
01/10/2015
3
Chantier (DOC)
27/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Breux-Jouy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 292

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Breux-Jouy Code postal 91650 Identifiant INSEE 91106
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 625 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONGPONT-SUR-ORGE (91310)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911061550005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 octobre 2015
Date de dépôt 27/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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