Permis de construire n° 08836421M0002 à Puzieux pour 601 m² de locaux, Chemin Dit De Derriere Che Les Grandes Sevoies
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 20 août 2021
Dossier PC n° 08836421M0002
Demandeur
GAEC DES GRANDES SEVOIES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08836421M0002 a été délivré le 20 août 2021 à Puzieux (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Chemin Dit De Derriere Che Les Grandes Sevoies. GAEC DES GRANDES SEVOIES figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 601 m² de surface de plancher sur un terrain de 178 620 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 601 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE62, ZE63. Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puzieux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/04/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
10/04/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Puzieux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Grandes Sevoies
Territoires administratifs
- Commune
- Puzieux Code postal 88500 Identifiant INSEE 88364
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 140 m² | 601 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 601 m² | 1 741 m² |
| Total | 1 140 m² | 601 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 601 m² | 1 741 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 140 m² | 601 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 601 m² | 1 741 m² |
| Total locaux | 1 140 m² | 601 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 601 m² | 1 741 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DES GRANDES SEVOIES
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 328089214
- SIRET
- 32808921400014
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 1983
- Localisation
- PUZIEUX (88500)
Autres dossiers de GAEC DES GRANDES SEVOIES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08836421M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88364 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 20 août 2021 |
| Date de dépôt | 10/04/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |