Permis de construire n° 08836413V0002 à Puzieux pour 1 705 m² de locaux, Chem De Derriere Chez Parisot Les Grandes Sevoies
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 mai 2013
Dossier PC n° 08836413V0002
Demandeur
GAEC DES GRANDES SEVOIES
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 mai 2013 à Puzieux (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08836413V0002 porte sur un projet situé Chem De Derriere Chez Parisot Les Grandes Sevoies. Le demandeur déclaré est GAEC DES GRANDES SEVOIES.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 705 m² de surface de plancher sur un terrain de 178 620 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 705 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE62, ZE63. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). L'ensemble des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puzieux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 mai 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Puzieux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Grandes Sevoies
Territoires administratifs
- Commune
- Puzieux Code postal 88500 Identifiant INSEE 88364
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 664 m² | 1 705 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 705 m² | 4 369 m² |
| Total | 2 664 m² | 1 705 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 705 m² | 4 369 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 664 m² | 1 705 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 705 m² | 4 369 m² |
| Total locaux | 2 664 m² | 1 705 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 705 m² | 4 369 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DES GRANDES SEVOIES
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 328089214
- SIRET
- 32808921400014
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 1983
- Localisation
- PUZIEUX (88500)
Autres dossiers de GAEC DES GRANDES SEVOIES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08836413V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88364 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 27 mai 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |