Permis de construire à Puzieux pour 150 m² de locaux - Chem De Derrier Chez Parisot Les Grandes Sevoies
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 11 février 2015
Dossier PC n° 08836415V0001
Demandeur
GAEC DES GRANDES SEVOIES
Cette page présente le permis de construire n° 08836415V0001, délivré le 11 février 2015 à Puzieux (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Chem De Derrier Chez Parisot Les Grandes Sevoies, Puzieux (88500). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC DES GRANDES SEVOIES. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 178 620 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 150 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZE63, ZE62.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/04/2016.
Autorisation
11 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/03/2015
Achèvement (DAACT)
07/04/2016
Délai autorisation - chantier
1 mois 4 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Puzieux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Grandes Sevoies
Territoire administratif
- Commune
- Puzieux Code postal 88500 Identifiant INSEE 88364
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 4 369 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 4 519 m² |
| Total | 4 369 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 4 519 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 4 369 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 4 519 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DES GRANDES SEVOIES
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 328089214
- SIRET
- 32808921400014
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Localisation
- PUZIEUX (88500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08836415V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88364 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 février 2015 |
| Date de dépôt | 15/03/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |