Permis de construire Logement N° 08816024A0048

Permis de construire n° 08816024A0048 à Épinal pour 70 m² de logement, 10Bis Quai De Dogneville

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2024

Dossier PC n° 08816024A0048

Demandeur

SCI AUX DEUX AMIS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08816024A0048 a été délivré le 23 décembre 2024 à Épinal (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 10Bis Quai De Dogneville. La demande émane de SCI AUX DEUX AMIS.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 522 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AV280, AV464, AV497. Ce dossier s'inscrit parmi les 701 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épinal.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/12/2024

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

522 m²

Surface existante avant

423 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+12 m²

Surface totale après

435 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2025. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/01/2025

Achèvement (DAACT)

31/12/2025

Délai autorisation - chantier

9 jours

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
23/12/2024
Chantier (DOC)
01/01/2025
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2025

Localisation du projet à Épinal

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AV280 AV464 AV497

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 14 m² 56 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Locaux 423 m² 0 m² 0 m² 2 m² 56 m² -58 m² 365 m²
Total 423 m² 14 m² 56 m² 2 m² 56 m² 12 m² 435 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI AUX DEUX AMIS

Voir les 4 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
843723313
SIRET
84372331300014
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2018
Localisation
HADOL (88220)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816024A0048
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 23 décembre 2024
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 522 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 10Bis Quai De Dogneville, à Épinal (88000).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI AUX DEUX AMIS et accordé le 23 décembre 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 décembre 2024, ouverture de chantier le 1 janvier 2025, achèvement déclaré le 31 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08816024A0048, déposé en mairie d'Épinal.

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