Déclaration préalable n° 08816020A0042 à Épinal pour 22 m² de logement, 1 chemin des Princes
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 25 février 2020
Dossier DP n° 08816020A0042
Demandeur
SCI AUX DEUX AMIS
Synthèse du dossier et statut administratif
La déclaration préalable n° 08816020A0042 a été accordée le 25 février 2020 à Épinal (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 1 chemin des Princes. Le dossier a été déposé par SCI AUX DEUX AMIS.
Cette déclaration préalable concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 22 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.
Cette déclaration préalable est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/11/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/05/2020, soit 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de cette déclaration préalable correspond à la référence AI 229. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, chemin des Princes, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Ce dossier fait partie des 699 permis de construire et déclarations préalables à Épinal référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/11/2020. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
25 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
25/05/2020
Achèvement (DAACT)
10/11/2020
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Épinal
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 22 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 225 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 225 m² à 247 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 225 m² | 22 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 22 m² | 247 m² |
| Total | 225 m² | 22 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 22 m² | 247 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par SCI AUX DEUX AMIS, dont l'adresse déclarée est à Hadol. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers. Ce demandeur a déposé 4 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2020.
Demandeur
SCI AUX DEUX AMIS
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 843723313
- SIRET
- 84372331300014
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2018
- Localisation
- HADOL (88220)
Autres dossiers de SCI AUX DEUX AMIS
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08816020A0042 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 88160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 25 février 2020 |
| Date de dépôt | 10/11/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Déclaration préalable sur la même parcelle AI 229 à Épinal (88000)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, chemin des Princes à Épinal (88000)
Les 2 autres permis de construire et déclarations préalables recensés chemin des Princes depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.