Permis de construire n° 08505115C0045 à Chantonnay pour 690 m² de locaux, Zi Pierre Brune
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2015
Dossier PC n° 08505115C0045
Demandeur
DOUX
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08505115C0045 a été délivré le 9 septembre 2015 à Chantonnay (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé Zi Pierre Brune. La demande émane de DOUX.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 690 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 722 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 690 m² en autres activités.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH1. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2015 (médiane : environ 8 mois). Au total, 651 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chantonnay sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chantonnay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chantonnay Code postal 85110 Identifiant INSEE 85051
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Industrie |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 9 571 m² | 690 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 690 m² | 10 261 m² |
| Total | 9 571 m² | 690 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 690 m² | 10 261 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 9 571 m² | 690 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 690 m² | 10 261 m² |
| dont Industrie | 9 571 m² | 690 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 690 m² | 10 261 m² |
| Total locaux | 9 571 m² | 690 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 690 m² | 10 261 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DOUX
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SA à directoire (s.a.i.)
- SIREN
- 376080487
- SIRET
- 37608048700063
- Code APE (NAF)
- 10.12Z - Transformation et conservation de la viande de volaille
- Année de création
- 1960
Autres dossiers de DOUX
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08505115C0045 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85051 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |