Permis de construire Logement N° 08408022A0059

Permis de construire n° 08408022A0059 à Monteux pour 4 880 m² de logement, La Sorguette

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2023

Dossier PC n° 08408022A0059

Demandeur

DIATOMEE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08408022A0059 a été délivré le 24 mai 2023 à Monteux (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé La Sorguette. La demande émane de DIATOMEE.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 4 880 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 133 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 82 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T1, 53 T2, 25 T3 et 3 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont E1410, E1413. Le dossier a été instruit en 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 665 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monteux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 133 m²

Surface créée

4 880 m²

Variation nette

+4 880 m²

Surface totale après

4 880 m²

Logements créés

82

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/12/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

09/12/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
24/05/2023
3
Chantier (DOC)
09/12/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Monteux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

E1410 E1413

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Monteux Code postal 84170 Identifiant INSEE 84080
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 82 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 4 880 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 880 m² 4 880 m²
Total 0 m² 4 880 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 880 m² 4 880 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 82
Logements collectifs 82
Collectifs hors résidence 82

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 53 25 3 - - 82
1,2 % 64,6 % 30,5 % 3,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

DIATOMEE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
922335021
SIRET
92233502100015
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Localisation
LES ANGLES (30133)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08408022A0059
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 24 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 82 logements en collectif, pour 4 880 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 133 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Sorguette, à Monteux (84170).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par DIATOMEE et accordé le 24 mai 2023.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 24 mai 2023, ouverture de chantier le 9 décembre 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 53 T2, 25 T3 et 3 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08408022A0059, déposé en mairie de Monteux.

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