Permis de construire Logement N° 08407321S0001

Permis de construire n° 08407321S0001 à Ménerbes pour 167 m² de logement, Route De Lacoste Le Roucas

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2021

Dossier PC n° 08407321S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08407321S0001, délivré le 20 avril 2021 à Ménerbes (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Route De Lacoste Le Roucas.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 167 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 546 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM390. Ce dossier s'inscrit parmi les 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ménerbes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 546 m²

Surface créée

167 m²

Variation nette

+167 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/05/2024. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/08/2021

Achèvement (DAACT)

28/05/2024

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
28/05/2024
Autorisation
20/04/2021
Chantier (DOC)
18/08/2021
4
Achèvement (DAACT)
28/05/2024

Localisation du projet à Ménerbes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM390

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Roucas

Territoires administratifs

Commune
Ménerbes Code postal 84560 Identifiant INSEE 84073
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²
Total 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CABANNES (13440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08407321S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84073 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 avril 2021
Date de dépôt 28/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 167 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 546 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route De Lacoste Le Roucas, à Ménerbes (84560).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 avril 2021, ouverture de chantier le 18 août 2021, achèvement déclaré le 28 mai 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08407321S0001, déposé en mairie de Ménerbes.

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