Permis de construire n° 08311521X0052 à Sainte-Maxime pour 450 m² de logement, 4 boulevard des Grands Horizons Le Semaphore
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 18 novembre 2021
Dossier PC n° 08311521X0052
Demandeur
SASU DU CAP
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 novembre 2021 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311521X0052 porte sur un projet situé 4 boulevard des Grands Horizons Le Semaphore. La société de promotion immobilière SASU DU CAP est à l'origine de la demande.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 283 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 450 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 196 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/03/2022, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 163. La voie, boulevard des Grands Horizons, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
18 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
02/03/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Semaphore
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 283 m² existants et construit 450 m² de surface de plancher neuve. La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 1 196 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 450 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 283 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 283 m² à 450 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 283 m² | 450 m² | 0 m² | 283 m² | 0 m² | 167 m² | 450 m² |
| Total | 283 m² | 450 m² | 0 m² | 283 m² | 0 m² | 167 m² | 450 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 283 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par la société de promotion immobilière SASU DU CAP, une SAS basée à Sainte-Maxime. Ce demandeur a déposé 3 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2021.
Demandeur
SASU DU CAP
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 835273871
- SIRET
- 83527387100011
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2018
- Localisation
- SAINTE-MAXIME (83120)
Autres dossiers de SASU DU CAP
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08311521X0052 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 18 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 02/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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