Permis de construire n° 08311514X0040 à Sainte-Maxime pour 1 175 m² de logement, Le Couloubrier
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 23 décembre 2014
Dossier PC n° 08311514X0040
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08311514X0040 a été délivré le 23 décembre 2014 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Le Couloubrier.
Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 14 logements individuels. 10 des 14 logements sont des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. 1 175 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 83 595 m², soit 84 m² par logement.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/06/2017, soit 2 ans 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré E 923, E 925. La base référence 4 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 14 autres dossiers pour la même voie, Le Couloubrier, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/06/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 5 mois
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 0 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 83 595 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 14 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoit 1 175 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 14 logements créés, soit un ratio de 84 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 175 m² | 1 175 m² |
| Total | 0 m² | 1 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 175 m² | 1 175 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 14 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les T4 sont majoritaires : 10 logements sur 14.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 14 |
| Logements individuels | 14 |
| Individuels groupés | 14 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 4 | 10 | - | - | 14 |
| - | - | 28,6 % | 71,4 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75116)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08311514X0040 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 23 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 15/06/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles E 923, E 925 à Sainte-Maxime (83120)
Les 4 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Le Couloubrier à Sainte-Maxime (83120)
Les 6 plus récents des 14 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Le Couloubrier depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.