Permis de construire Logement N° 08311519X0108

Permis de construire n° 08311519X0108 à Sainte-Maxime pour 110 m² de logement, Le Couloubrier

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 29 novembre 2019

Dossier PC n° 08311519X0108

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08311519X0108 a été délivré le 29 novembre 2019 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Le Couloubrier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 591 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 29/07/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 12/06/2020, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 1891. Sur la même voie, Le Couloubrier, la base recense 14 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

591 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/07/2021. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

12/06/2020

Achèvement (DAACT)

29/07/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
29/07/2021
Autorisation
29/11/2019
Chantier (DOC)
12/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
29/07/2021

Localisation du projet à Sainte-Maxime

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 1891

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 591 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-MAXIME (83120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311519X0108
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 29 novembre 2019
Date de dépôt 29/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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