Permis de construire Logement N° 08122023T0005

Permis de construire n° 08122023T0005 à Rabastens pour 105 m² de logement, avenue de Toulouse Lotissement La Rhode

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 février 2023

Dossier PC n° 08122023T0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08122023T0005, délivré le 14 février 2023 à Rabastens (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé avenue de Toulouse Lotissement La Rhode.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le programme représente 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/02/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/05/2023, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AV 57. La base rapproche 5 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, avenue de Toulouse, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 425 permis de construire et déclarations préalables à Rabastens, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/02/2024. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

04/05/2023

Achèvement (DAACT)

01/02/2024

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/02/2024
Autorisation
14/02/2023
Chantier (DOC)
04/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2024

Localisation du projet à Rabastens

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AV 57

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Rhode

Territoires administratifs

Commune
Rabastens Code postal 81800 Identifiant INSEE 81220
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT SULPICE (81370)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08122023T0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81220 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 février 2023
Date de dépôt 01/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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