Permis de construire Logement N° 08122022T0042

Permis de construire n° 08122022T0042 à Rabastens pour 145 m² de logement, lotissement La Rhode Lot N_ 10

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2023

Dossier PC n° 08122022T0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08122022T0042, délivré le 13 mars 2023 à Rabastens (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé lotissement La Rhode Lot N_ 10.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 145 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 561 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 17/07/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/03/2023, soit 7 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AV 57, AV 214. La base rapproche 5 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, lotissement La Rhode, le premier datant de 2023. Le catalogue recense 425 permis de construire et déclarations préalables à Rabastens, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

561 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/07/2023. Le chantier a été mené en près de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2023

Achèvement (DAACT)

17/07/2023

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

près de 4 mois

Délai total

un peu plus de 4 mois

Dépôt
17/07/2023
Autorisation
13/03/2023
Chantier (DOC)
20/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
17/07/2023

Localisation du projet à Rabastens

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AV 57 AV 214

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 10

Territoires administratifs

Commune
Rabastens Code postal 81800 Identifiant INSEE 81220
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 561 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 145 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SULPICE-LA-POINTE (81370)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08122022T0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81220 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 13 mars 2023
Date de dépôt 17/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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