Permis de construire Logement N° 0771321800004

Permis de construire n° 0771321800004 à Coupvray pour 104 m² de logement, 46Ter Rue de Saint-Denis - Lot 1

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2018

Dossier PC n° 0771321800004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 juin 2018 à Coupvray (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0771321800004 porte sur un projet situé 46Ter Rue de Saint-Denis - Lot 1.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 736 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 09/05/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/03/2020, soit 1 an 9 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle D 609. Ce dossier fait partie des 182 permis de construire et déclarations préalables à Coupvray référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

736 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/05/2021. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2020

Achèvement (DAACT)

09/05/2021

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
09/05/2021
Autorisation
09/06/2018
Chantier (DOC)
09/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
09/05/2021

Localisation du projet à Coupvray

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D 609

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Coupvray Code postal 77700 Identifiant INSEE 77132
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 736 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTÉVRAIN (77144)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0771321800004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77132 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 9 juin 2018
Date de dépôt 09/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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