Permis de construire Logement N° 07212720Z0003

Permis de construire n° 07212720Z0003 à Étival-lès-le-Mans pour 138 m² de logement, La Beaujeantiere

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 23 avril 2020

Dossier PC n° 07212720Z0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07212720Z0003 a été délivré le 23 avril 2020 à Étival-lès-le-Mans (Sarthe, Pays de la Loire), à l'adresse La Beaujeantiere.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 199 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 18/01/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/05/2020, soit 21 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZM 67. Sur la même voie, La Beaujeantiere, la base recense 8 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue d'Étival-lès-le-Mans compte 79 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 199 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/01/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 21 jours après l'autorisation.

Autorisation

23 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/05/2020

Achèvement (DAACT)

18/01/2021

Délai autorisation - chantier

21 jours

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
18/01/2021
Autorisation
23/04/2020
Chantier (DOC)
14/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
18/01/2021

Localisation du projet à Étival-lès-le-Mans

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZM 67. Ce dossier s'inscrit parmi les 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Étival-lès-le-Mans.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZM 67

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Étival-lès-le-Mans Code postal 72700 Identifiant INSEE 72127
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 199 m², avec piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 138 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ETIVAL LES LE MANS (72700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07212720Z0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72127 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 23 avril 2020
Date de dépôt 18/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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