Permis de construire Locaux N° 0692552300022

Permis de construire n° 0692552300022 à Vaugneray pour 340 m² de locaux, 8 chemin du Seibel Lot 8 Pae Maison Blanche

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2023

Dossier PC n° 0692552300022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 novembre 2023 à Vaugneray (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692552300022 porte sur un projet situé 8 chemin du Seibel Lot 8 Pae Maison Blanche.

Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination de bureaux. 340 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 253 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/10/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/07/2024, soit 8 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 10 mois. Ce délai est proche de la médiane d'environ 10 mois observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023.

Ce permis de construire vise la parcelle 0A 163. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin du Seibel, la base recense un autre dossier depuis 2023. Le catalogue recense 373 permis de construire et déclarations préalables à Vaugneray, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 253 m²

Surface créée

340 m²

Variation nette

+340 m²

Surface totale après

340 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/10/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

7 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

07/07/2024

Achèvement (DAACT)

20/10/2025

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
07/11/2023
Chantier (DOC)
07/07/2024
4
Achèvement (DAACT)
20/10/2025

Localisation du projet à Vaugneray

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A 163

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 8 Pae Maison Blanche

Territoires administratifs

Commune
Vaugneray Code postal 69670 Identifiant INSEE 69255
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 253 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 340 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 340 m² 340 m²
Total 0 m² 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 340 m² 340 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 340 m² 340 m²
dont Bureaux 0 m² 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 340 m² 340 m²
Total locaux 0 m² 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 340 m² 340 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAUGNERAY (69670)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692552300022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69255 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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