Permis de construire Locaux N° 0690062400002

Permis de construire n° 0690062400002 à Amplepuis pour 72 m² de locaux, 16 Avenue Jean Moos

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2024

Dossier PC n° 0690062400002

Demandeur

ECOROL

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 juin 2024 à Amplepuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690062400002 porte sur un projet situé 16 Avenue Jean Moos. La demande émane de ECOROL.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 674 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 72 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A790, A810, A831. Ce dossier fait partie des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amplepuis.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

28 674 m²

Surface existante avant

4 474 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

4 546 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/06/2025. Le chantier a duré un peu plus de 7 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

11 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

15/11/2024

Achèvement (DAACT)

27/06/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

1 an

Dépôt
15/11/2024
Autorisation
11/06/2024
Chantier (DOC)
15/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
27/06/2025

Localisation du projet à Amplepuis

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A790 A810 A831

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Amplepuis Code postal 69550 Identifiant INSEE 69006
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 4 474 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 4 546 m²
Total 4 474 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 4 546 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 4 474 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 4 546 m²
dont Industrie 4 474 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 4 546 m²
Total locaux 4 474 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 4 546 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ECOROL

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
494952351
SIRET
49495235100018
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
AMPLEPUIS (69550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690062400002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69006 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 11 juin 2024
Date de dépôt 15/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 674 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 16 Avenue Jean Moos, à Amplepuis (69550).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par ECOROL et accordé le 11 juin 2024.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 juin 2024, ouverture de chantier le 15 novembre 2024, achèvement déclaré le 27 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690062400002, déposé en mairie d'Amplepuis.

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