Permis de construire Logement N° 06833415F0009

Permis de construire n° 06833415F0009 à Thann pour 143 m² de logement, Niedere Blosen

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2015

Dossier PC n° 06833415F0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Thann (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06833415F0009 a été délivré le 14 septembre 2015, pour un projet situé Niedere Blosen.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 143 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 682 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/10/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/10/2015, soit 28 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 45 406. Sur la même voie, Niedere Blosen, la base recense 6 autres dossiers depuis 2015. Ce dossier fait partie des 151 permis de construire et déclarations préalables à Thann référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

682 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/10/2016. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/10/2015

Achèvement (DAACT)

10/10/2016

Délai autorisation - chantier

28 jours

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an

Dépôt
10/10/2016
Autorisation
14/09/2015
Chantier (DOC)
12/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
10/10/2016

Localisation du projet à Thann

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

45 406

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thann Code postal 68800 Identifiant INSEE 68334
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 682 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 143 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CERNAY (68700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06833415F0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 14 septembre 2015
Date de dépôt 10/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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