Permis de construire n° 06813523F0006 à Hésingue pour 2 000 m² de locaux, Zwischen Den Rainen

PC n°06813519F0016 Terminé

07 févr. 2022

Ilot 2 de la Zac du Techno

PC n°0680121800012 Terminé

02 déc. 2019

600 rue Auguste Scheurer-Kestn

Aspach-Michelbach (68700)

PC n°06813523F0014 Locaux Autorisé

06 sept. 2018

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06813523F0006
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	68135 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	24 juillet 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	07/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, Zwischen Den Rainen à Hésingue (68220)

L’autre dossier recensé sur la voie Zwischen Den Rainen depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Zwischen Den Rainen

31/07/2023 412 m² SDP PRIMEO RESEAU DE DISTRIBUTION

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Hésingue

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rue des Champs

18 avr. 2023 263 m² SDP SCI BENA

PC n°06813523F0007 Logement Commencé

2 rue des Loriots

PC n°06813523F0009 Logement Terminé

19 juin 2023 427 m² SDP

58 rue de Saint Louis

12 juil. 2023 378 m² SDP FINANCIERE MAISON EDEN

PC n°06813523F0014 Locaux Autorisé

Zwischen Den Rainen

31 juil. 2023 412 m² SDP PRIMEO RESEAU DE DISTRIBUTION

PC n°06813523F0008 Locaux Terminé

6 rue du Bon Coin

10 août 2023 510 m² SDP COMMUNE DE HESINGUE

PC n°06813523F0016 Logement Commencé

3 C E Rue des Raisins