Permis de construire n° 06813514D0016 à Hésingue pour 373 m² de logement, Lot. Le Domaine des Pres I
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2014
Dossier PC n° 06813514D0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06813514D0016 a été délivré le 18 septembre 2014 à Hésingue (Haut-Rhin, Grand Est), pour un projet situé Lot. Le Domaine des Pres I.
Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 373 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 634 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/10/2014, soit 16 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 3 49. Ces références cadastrales apparaissent dans 7 autres dossiers de la base. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Lot. Le Domaine des Pres I, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 257 permis de construire et déclarations préalables à Hésingue, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/10/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
18 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
04/10/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
16 jours
Localisation du projet à Hésingue
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hésingue Code postal 68220 Identifiant INSEE 68135
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 634 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 373 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 373 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 373 m² | 373 m² |
| Total | 0 m² | 373 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 373 m² | 373 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | - | - | 2 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BUSCHWILLER (68220)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06813514D0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 68135 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 04/10/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle 3 49 à Hésingue (68220)
7 autres dossiers visent cette référence cadastrale ; voici les 6 plus récents. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lot. Le Domaine des Pres I à Hésingue (68220)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Lot. Le Domaine des Pres I depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.