Permis de construire Logement N° 06813514D0020

Permis de construire n° 06813514D0020 à Hésingue pour 219 m² de logement, rue des Vosges

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2014

Dossier PC n° 06813514D0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06813514D0020 a été délivré le 25 septembre 2014 à Hésingue (Haut-Rhin, Grand Est), pour un projet situé rue des Vosges.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 219 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 717 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/07/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/10/2014, soit 18 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 6 359. Ce dossier fait partie des 257 permis de construire et déclarations préalables à Hésingue référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

717 m²

Surface créée

219 m²

Variation nette

+219 m²

Surface totale après

219 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/07/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/10/2014

Achèvement (DAACT)

31/07/2015

Délai autorisation - chantier

18 jours

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
31/07/2015
Autorisation
25/09/2014
Chantier (DOC)
13/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
31/07/2015

Localisation du projet à Hésingue

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

6 359

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hésingue Code postal 68220 Identifiant INSEE 68135
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 717 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 219 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 219 m² 0 m² 0 m² 0 m² 219 m² 219 m²
Total 0 m² 219 m² 0 m² 0 m² 0 m² 219 m² 219 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLAGE-NEUF (68128)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06813514D0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 septembre 2014
Date de dépôt 31/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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