Permis de construire n° 06330023R0022 à Riom pour 2 452 m² de locaux, La Croix Des Trois Mains
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 juin 2023
Dossier PC n° 06330023R0022
Demandeur
SOCIETE HIPPIQUE DE LA VENDEE
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Croix Des Trois Mains, le permis de construire n° 06330023R0022 a été délivré le 14 juin 2023 à Riom (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes). Le projet est porté par SOCIETE HIPPIQUE DE LA VENDEE.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 2 452 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 880 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 452 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont YA230, YA272, YA273. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 695 permis de construire et déclarations préalables référencés à Riom.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Riom
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Riom Code postal 63200 Identifiant INSEE 63300
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 794 m² | 2 452 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 452 m² | 4 246 m² |
| Total | 1 794 m² | 2 452 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 452 m² | 4 246 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 794 m² | 2 452 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 452 m² | 4 246 m² |
| Total locaux | 1 794 m² | 2 452 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 452 m² | 4 246 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SOCIETE HIPPIQUE DE LA VENDEE
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 383202074
- SIRET
- 38320207400019
- Code APE (NAF)
- 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Localisation
- RIOM (63200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06330023R0022 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63300 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 14 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |