Permis de construire Logement N° 06301414G0023

Permis de construire n° 06301414G0023 à Aubière pour 112 m² de logement, 14 rue des Eglantiers Lotissement "Les Jardins d'Aubière"

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2014

Dossier PC n° 06301414G0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06301414G0023 a été délivré le 27 mars 2014 à Aubière (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 14 rue des Eglantiers Lotissement "Les Jardins d'Aubière".

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 384 m², le programme représente 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 19/02/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/04/2014, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BS 62, BS 63, BS 64. Ces références cadastrales apparaissent dans 21 autres dossiers de la base. La base compte 27 autres dossiers pour la même voie, rue des Eglantiers, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 518 permis de construire et déclarations préalables à Aubière référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

384 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/02/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/04/2014

Achèvement (DAACT)

19/02/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
19/02/2015
Autorisation
27/03/2014
Chantier (DOC)
29/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
19/02/2015

Localisation du projet à Aubière

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BS 62 BS 63 BS 64

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Les Jardins D'aubière"

Territoires administratifs

Commune
Aubière Code postal 63170 Identifiant INSEE 63014
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 384 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 112 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISSOIRE (63500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06301414G0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63014 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 27 mars 2014
Date de dépôt 19/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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