Permis de construire n° 06301420G0029 à Aubière pour 130 m² de logement, 9 Rue Des Eglantiers
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 septembre 2020
Dossier PC n° 06301420G0029
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06301420G0029 a été délivré le 10 septembre 2020 à Aubière (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 9 Rue Des Eglantiers.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 765 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BS106. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 8 mois. Ce dossier est l'un des 496 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aubière.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/10/2021.
Autorisation
10 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
18/01/2021
Achèvement (DAACT)
18/10/2021
Délai autorisation - chantier
4 mois 8 jours
Durée du chantier
9 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Aubière
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aubière Code postal 63170 Identifiant INSEE 63014
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 130 m² | 130 m² |
| Total | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 130 m² | 130 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLERMONT-FERRAND (63100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06301420G0029 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63014 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |