Permis de construire Logement N° 0604692500003

Permis de construire n° 0604692500003 à Novillers pour 59 m² de logement, 245 rue de la Vigneronde

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 août 2025

Dossier PC n° 0604692500003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Novillers (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0604692500003 a été délivré le 28 août 2025, pour un projet situé 245 rue de la Vigneronde.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 59 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 349 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/03/2026, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZB 220. Au total, le catalogue compte 34 permis de construire et déclarations préalables à Novillers, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/08/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 349 m²

Surface existante avant

131 m²

Surface créée

59 m²

Variation nette

+59 m²

Surface totale après

190 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/03/2026
Autorisation
28/08/2025
3
Chantier (DOC)
01/03/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Novillers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 220

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Novillers Code postal 60730 Identifiant INSEE 60469
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 349 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 59 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 131 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 131 m² à 190 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 131 m² 59 m² 0 m² 0 m² 0 m² 59 m² 190 m²
Total 131 m² 59 m² 0 m² 0 m² 0 m² 59 m² 190 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOVILLERS (60730)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0604692500003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60469 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 28 août 2025
Date de dépôt 01/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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