Permis de construire n° 06046922T0006 à Novillers pour 101 m² de logement, 79 rue de la Mare
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 8 novembre 2022
Dossier PC n° 06046922T0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06046922T0006 a été délivré le 8 novembre 2022 à Novillers (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse 79 rue de la Mare.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 660 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 06/02/2023, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 449. Sur la même voie, rue de la Mare, la base recense un autre dossier depuis 2017. Au total, le catalogue compte 34 permis de construire et déclarations préalables à Novillers, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/02/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
8 novembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
06/02/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Novillers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Novillers Code postal 60730 Identifiant INSEE 60469
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 660 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 101 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PONTOISE (95000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06046922T0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60469 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 8 novembre 2022 |
| Date de dépôt | 06/02/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de la Mare à Novillers (60730)
L’autre dossier recensé rue de la Mare depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.