Permis de construire n° 06046914B0001 à Novillers pour 81 m² de logement, 223 rue Fernand Desjardins
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 mars 2014
Dossier PC n° 06046914B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06046914B0001 a été délivré le 11 mars 2014 à Novillers (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé 223 rue Fernand Desjardins.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 4 481 m², le programme représente 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/05/2014, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 562, A 557, A 543. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue Fernand Desjardins, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 34 permis de construire et déclarations préalables à Novillers, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/05/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
11 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
07/05/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Novillers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Novillers Code postal 60730 Identifiant INSEE 60469
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 4 481 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 81 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 293 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 293 m² à 374 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 293 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 374 m² |
| Total | 293 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 374 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOVILLERS (60730)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06046914B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60469 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 11 mars 2014 |
| Date de dépôt | 07/05/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Fernand Desjardins à Novillers (60730)
Les 2 autres permis de construire recensés rue Fernand Desjardins depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.