Permis de construire Logement N° 06046921T0004

Permis de construire n° 06046921T0004 à Novillers pour 132 m² de logement, rue Fernand Desjardins

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2021

Dossier PC n° 06046921T0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06046921T0004 a été délivré le 26 juillet 2021 à Novillers (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse rue Fernand Desjardins.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 000 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/03/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/01/2022, soit 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 610. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue Fernand Desjardins, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 34 permis de construire et déclarations préalables à Novillers, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/03/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

26/01/2022

Achèvement (DAACT)

15/03/2023

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
15/03/2023
Autorisation
26/07/2021
Chantier (DOC)
26/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2023

Localisation du projet à Novillers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 610

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Novillers Code postal 60730 Identifiant INSEE 60469
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 000 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 132 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
IVRY-LE-TEMPLE (60173)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06046921T0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60469 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 juillet 2021
Date de dépôt 15/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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