Permis de construire Logement N° 06046915T0002

Permis de construire n° 06046915T0002 à Novillers pour 149 m² de logement, rue Fernard Desjardins Les Longues Rayes

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2015

Dossier PC n° 06046915T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 septembre 2015 à Novillers (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06046915T0002 porte sur un projet situé rue Fernard Desjardins Les Longues Rayes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 251 m², le programme représente 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/05/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/12/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZB 23. Le catalogue recense 34 permis de construire et déclarations préalables à Novillers, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 251 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/05/2017. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

02/12/2015

Achèvement (DAACT)

31/05/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
31/05/2017
Autorisation
22/09/2015
Chantier (DOC)
02/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2017

Localisation du projet à Novillers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 23

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Longues Rayes

Territoires administratifs

Commune
Novillers Code postal 60730 Identifiant INSEE 60469
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 251 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MORTEFONTAINE-EN-THELLE (60570)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06046915T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60469 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 septembre 2015
Date de dépôt 31/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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