Permis de construire Locaux N° 05947523A0006

Permis de construire n° 05947523A0006 à Prouvy pour 1 639 m² de locaux, 2 Avenue Marc Lefrancq

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2023

Dossier PC n° 05947523A0006

Demandeur

SPII POLYGONE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05947523A0006 a été délivré le 6 décembre 2023 à Prouvy (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 2 Avenue Marc Lefrancq. Le projet est porté par SPII POLYGONE.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 639 m² de surface de plancher sur un terrain de 25 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 639 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A1366, A860. Ce dossier s'inscrit parmi les 108 permis de construire et déclarations préalables référencés à Prouvy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

25 000 m²

Surface existante avant

6 104 m²

Surface créée

1 639 m²

Variation nette

-4 465 m²

Surface totale après

1 639 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/01/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

08/01/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
08/01/2024
Autorisation
06/12/2023
3
Chantier (DOC)
08/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Prouvy

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A1366 A860

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Prouvy Code postal 59121 Identifiant INSEE 59475
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 6 104 m² 1 639 m² 0 m² 6 104 m² 0 m² -4 465 m² 1 639 m²
Total 6 104 m² 1 639 m² 0 m² 6 104 m² 0 m² -4 465 m² 1 639 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 6 104 m² 0 m² 0 m² 6 104 m² 0 m² -6 104 m² 0 m²
Autres activités 0 m² 1 639 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 639 m² 1 639 m²
dont Bureaux 0 m² 1 639 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 639 m² 1 639 m²
Total locaux 6 104 m² 1 639 m² 0 m² 6 104 m² 0 m² -4 465 m² 1 639 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SPII POLYGONE

Voir les 19 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
430389593
SIRET
43038959300061
Code APE (NAF)
71.12B - Ingénierie, études techniques
Taille d'entreprise
PME - 20-49 salariés
Année de création
2000
Localisation
MARCQ-EN-BAROUL (59700)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05947523A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59475 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 6 décembre 2023
Date de dépôt 08/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 639 m² de surface de plancher sur un terrain de 25 000 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2 Avenue Marc Lefrancq, à Prouvy (59121).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SPII POLYGONE et accordé le 6 décembre 2023.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 décembre 2023, ouverture de chantier le 8 janvier 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05947523A0006, déposé en mairie de Prouvy.

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