Permis de construire Logement N° 05946415Z0003

Permis de construire n° 05946415Z0003 à Poix-du-Nord pour 112 m² de logement, rue des Mouloirs

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2015

Dossier PC n° 05946415Z0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05946415Z0003, délivré le 27 mars 2015 à Poix-du-Nord (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé rue des Mouloirs.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 634 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 16/08/2015, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 3650. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue des Mouloirs, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 64 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poix-du-Nord.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

634 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/08/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

27 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
16/08/2015
Autorisation
27/03/2015
3
Chantier (DOC)
16/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Poix-du-Nord

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A 3650. Ce dossier s'inscrit parmi les 64 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poix-du-Nord.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 3650

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poix-du-Nord Code postal 59218 Identifiant INSEE 59464
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 634 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 112 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POIX-DU-NORD (59218)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05946415Z0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59464 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 mars 2015
Date de dépôt 16/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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