Permis de construire n° 05946415Z0005 à Poix-du-Nord pour 96 m² de logement, rue des Paquerettes
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 juin 2015
Dossier PC n° 05946415Z0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05946415Z0005 a été délivré le 16 juin 2015 à Poix-du-Nord (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé rue des Paquerettes.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 997 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/11/2015, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 1070. La voie, rue des Paquerettes, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 64 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poix-du-Nord.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/11/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.
Autorisation
16 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
03/11/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à Poix-du-Nord
Le dossier vise la parcelle cadastrale A 1070. Ce dossier s'inscrit parmi les 64 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poix-du-Nord.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poix-du-Nord Code postal 59218 Identifiant INSEE 59464
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 997 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 96 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
| Total | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POIX-DU-NORD (59218)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05946415Z0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59464 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 juin 2015 |
| Date de dépôt | 03/11/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Paquerettes à Poix-du-Nord (59218)
Les 2 autres permis de construire recensés rue des Paquerettes depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.