Permis de construire Logement N° 05942525Z0001

Permis de construire n° 05942525Z0001 à Neuville-en-Avesnois pour 55 m² de logement, 19 rue du Marechal Foch

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2026

Dossier PC n° 05942525Z0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05942525Z0001 a été délivré le 9 mars 2026 à Neuville-en-Avesnois (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 19 rue du Marechal Foch.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. La typologie renseignée indique que le logement est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 50 m² de surface de plancher d'habitation neuve et 5 m² issus de transformation sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 395 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle A 749. La voie, rue du Marechal Foch, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2021. Le catalogue recense 9 permis de construire et déclarations préalables à Neuville-en-Avesnois, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/03/2026

Destination

Logement

Surface du terrain

3 395 m²

Surface existante avant

81 m²

Surface créée

55 m²

Variation nette

+55 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 mars 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/03/2026
2
Autorisation
09/03/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Neuville-en-Avesnois

Le dossier vise la parcelle cadastrale A 749. Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neuville-en-Avesnois.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 749

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Neuville-en-Avesnois Code postal 59218 Identifiant INSEE 59425
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 3 395 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Non renseignée
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 50 m² à construire et 5 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

La surface de plancher passe de 81 m² à 136 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 81 m² 50 m² 5 m² 0 m² 0 m² 55 m² 136 m²
Total 81 m² 50 m² 5 m² 0 m² 0 m² 55 m² 136 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUVILLE-EN-AVESNOIS (59218)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05942525Z0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59425 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 mars 2026
Date de dépôt 09/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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