Permis de construire Logement N° 05912015M0035

Permis de construire n° 05912015M0035 à Caëstre pour 141 m² de logement, 1089 Rte De Strazeele

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2016

Dossier PC n° 05912015M0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05912015M0035, délivré le 2 mars 2016 à Caëstre (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 1089 Rte De Strazeele.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 31 869 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH27. L'ensemble des 103 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caëstre est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

31 869 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/12/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

27/12/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 9 mois

Dépôt
27/12/2018
Autorisation
02/03/2016
3
Chantier (DOC)
27/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caëstre

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH27

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caëstre Code postal 59190 Identifiant INSEE 59120
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAESTRE (59190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05912015M0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 mars 2016
Date de dépôt 27/12/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 31 869 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1089 Rte De Strazeele, à Caëstre (59190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 mars 2016, ouverture de chantier le 27 décembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05912015M0035, déposé en mairie de Caëstre.

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