Le permis de construire n° 05906312C0014 a été délivré le 15 avril 2013 à Beauvois-en-Cambrésis (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé route de Bevillers.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 295 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 200 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZC 113, ZC 121P. La voie, route de Bevillers, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Le catalogue de Beauvois-en-Cambrésis compte 39 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/04/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 200 m²

Surface créée

295 m²

Variation nette

+295 m²

Surface totale après

295 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 avril 2013. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

15/04/2013

Autorisation

15/04/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Beauvois-en-Cambrésis

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauvois-en-Cambrésis.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

ZC 113 ZC 121P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Beauvois-en-Cambrésis Code postal 59157 Identifiant INSEE 59063
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 200 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 295 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	295 m²	0 m²	0 m²	0 m²	295 m²	295 m²
Total	0 m²	295 m²	0 m²	0 m²	0 m²	295 m²	295 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AVESNES-LE-SEC (59296)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	05906312C0014
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	59063 - Voir la page commune
Année de dépôt	2012
Date d'autorisation	15 avril 2013
Date de dépôt	15/04/2013
Dernière mise à jour (DPC)	05/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, route de Bevillers à Beauvois-en-Cambrésis (59157)

L’autre dossier recensé route de Bevillers depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°05906317C0004 Logement Terminé

route de Bevillers

Beauvois-en-Cambrésis (59157)

Nouvelle construction

07/11/2017 122 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Beauvois-en-Cambrésis

PC n°05906313C0001 Logement Annulé

89A rue Watremez

Beauvois-en-Cambrésis (59157)

Nouvelle construction

16 déc. 2013 130 m² SDP

PC n°05906313C0006 Logement Autorisé

24 rue de l'Avenir

Beauvois-en-Cambrésis (59157)

Extension sans transformation

06 janv. 2014 64 m² SDP

PC n°05906314C0001 Logement Terminé

7 rue Rambach

Beauvois-en-Cambrésis (59157)

Extension sans transformation

18 nov. 2014 46 m² SDP

PC n°05906315C0002 Logement Terminé

29 rue Aristide Briand

Beauvois-en-Cambrésis (59157)

Extension sans transformation

30 juin 2015 57 m² SDP

PC n°05906314C0002 Mixte Annulé

La Thure

Beauvois-en-Cambrésis (59157)

Transformation avec extension

06 juil. 2015 206 m² SDP

PC n°05906315C0001 Mixte Annulé

72 rue Berthelot

Beauvois-en-Cambrésis (59157)

Transformation avec diminution

14 juil. 2015 156 m² SDP

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