Permis de construire Logement N° 05903415B0008

Permis de construire n° 05903415B0008 à Avelin pour 271 m² de logement, rue d'Attiches

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2015

Dossier PC n° 05903415B0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05903415B0008 a été délivré le 12 mai 2015 à Avelin (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé rue d'Attiches.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 951 m², le programme représente 271 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/07/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 2038. La voie, rue d'Attiches, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 161 permis de construire et déclarations préalables à Avelin référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

951 m²

Surface créée

271 m²

Variation nette

+271 m²

Surface totale après

271 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/07/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
20/07/2015
Autorisation
12/05/2015
3
Chantier (DOC)
20/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avelin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 2038

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avelin Code postal 59710 Identifiant INSEE 59034
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 951 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 271 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 271 m² 0 m² 0 m² 0 m² 271 m² 271 m²
Total 0 m² 271 m² 0 m² 0 m² 0 m² 271 m² 271 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EMMERIN (59320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05903415B0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 mai 2015
Date de dépôt 20/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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