Permis de construire Logement N° 05903215E0003

Permis de construire n° 05903215E0003 à Aulnoy-lez-Valenciennes pour 130 m² de logement, 52 rue de Feleine

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 avril 2015

Dossier PC n° 05903215E0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aulnoy-lez-Valenciennes (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05903215E0003 a été délivré le 15 avril 2015, pour un projet situé 52 rue de Feleine.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 130 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 346 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 08/08/2015, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 694. Sur la même voie, rue de Feleine, la base recense 10 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 107 permis de construire et déclarations préalables à Aulnoy-lez-Valenciennes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 346 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/08/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

08/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
08/08/2015
Autorisation
15/04/2015
3
Chantier (DOC)
08/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aulnoy-lez-Valenciennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 694

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aulnoy-lez-Valenciennes Code postal 59300 Identifiant INSEE 59032
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 346 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 130 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FAMARS (59300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05903215E0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 15 avril 2015
Date de dépôt 08/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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