Permis de construire Logement N° 05903214E0014

Permis de construire n° 05903214E0014 à Aulnoy-lez-Valenciennes pour 132 m² de logement, avenue de la Rhonelle Les Jardins de la Rhonelle

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 février 2015

Dossier PC n° 05903214E0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 février 2015 à Aulnoy-lez-Valenciennes (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05903214E0014 porte sur un projet situé avenue de la Rhonelle Les Jardins de la Rhonelle.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 549 m², le programme représente 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 20/05/2015, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

La voie, avenue de la Rhonelle, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Ce dossier fait partie des 107 permis de construire et déclarations préalables à Aulnoy-lez-Valenciennes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

549 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/05/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
20/05/2015
Autorisation
18/02/2015
3
Chantier (DOC)
20/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aulnoy-lez-Valenciennes

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Jardins De La Rhonelle

Territoires administratifs

Commune
Aulnoy-lez-Valenciennes Code postal 59300 Identifiant INSEE 59032
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 549 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 132 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AULNOY-LEZ-VALENCIENNES (59300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05903214E0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 février 2015
Date de dépôt 20/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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