Permis de construire n° 05827813N0002 à Sermoise-sur-Loire pour 1 881 m² de locaux, Stade Du Pre Fleury
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 21 juin 2013
Dossier PC n° 05827813N0002
Demandeur
UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS
Synthèse du dossier et statut administratif
À Sermoise-sur-Loire (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05827813N0002 a été délivré le 21 juin 2013, pour un projet situé Stade Du Pre Fleury. Le projet est porté par UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 881 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 881 m² en équipements publics.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AI5, AI16, AI96. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). L'ensemble des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sermoise-sur-Loire est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/07/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
21 juin 2013
Ouverture de chantier (DOC)
10/07/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
19 jours
Localisation du projet à Sermoise-sur-Loire
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Stade Du Pre Fleury
Territoires administratifs
- Commune
- Sermoise-sur-Loire Code postal 58000 Identifiant INSEE 58278
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 413 m² | 1 881 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 881 m² | 3 294 m² |
| Total | 1 413 m² | 1 881 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 881 m² | 3 294 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 1 413 m² | 1 881 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 881 m² | 3 294 m² |
| Total locaux | 1 413 m² | 1 881 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 881 m² | 3 294 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 513917922
- SIRET
- 51391792200017
- Code APE (NAF)
- 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Taille d'entreprise
- ETI - 50-99 salariés
- Année de création
- 2009
- Localisation
- VARENNES-VAUZELLES (58640)
Autres dossiers de UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05827813N0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58278 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 21 juin 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |