Permis de construire Logement N° 05748115P0015

Permis de construire n° 05748115P0015 à Montois-la-Montagne pour 125 m² de logement, Lotissement Le Pre Vermess

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2015

Dossier PC n° 05748115P0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Montois-la-Montagne (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05748115P0015 a été délivré le 3 novembre 2015, pour un projet situé Lotissement Le Pre Vermess.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 572 m², le programme représente 125 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 09/02/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 3387. La voie, Lotissement Le Pre Vermess, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue de Montois-la-Montagne compte 87 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

572 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

3 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
09/02/2016
Autorisation
03/11/2015
3
Chantier (DOC)
09/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montois-la-Montagne

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 3387. Au total, 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montois-la-Montagne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 3387

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montois-la-Montagne Code postal 57860 Identifiant INSEE 57481
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 572 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 125 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTOIS LA MONTAGNE (57860)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05748115P0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57481 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 novembre 2015
Date de dépôt 09/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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