Permis de construire Logement N° 05602414J0008

Permis de construire n° 05602414J0008 à Bréhan pour 166 m² de logement, Lt 5 Rue De La Croix Du Parc R Sidence Des Rohan

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 7 avril 2014

Dossier PC n° 05602414J0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05602414J0008 a été délivré le 7 avril 2014 à Bréhan (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé Lt 5 Rue De La Croix Du Parc R Sidence Des Rohan.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 166 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est NB181. L'ensemble des 123 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bréhan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2015. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/05/2014

Achèvement (DAACT)

15/04/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
15/04/2015
Autorisation
07/04/2014
Chantier (DOC)
20/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2015

Localisation du projet à Bréhan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

NB181

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : R Sidence Des Rohan

Territoires administratifs

Commune
Bréhan Code postal 56580 Identifiant INSEE 56024
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Total 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BREHAN (56580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05602414J0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 7 avril 2014
Date de dépôt 15/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 166 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lt 5 Rue De La Croix Du Parc R Sidence Des Rohan, à Bréhan (56580).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 avril 2014, ouverture de chantier le 20 mai 2014, achèvement déclaré le 15 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05602414J0008, déposé en mairie de Bréhan.

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