Permis de construire n° 05405816B0001 à Béchamps pour 57 m² de locaux, 14 Rue Grande
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 2 juin 2016
Dossier PC n° 05405816B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05405816B0001, délivré le 2 juin 2016 à Béchamps (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 14 Rue Grande.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 57 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 895 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 57 m² en autres activités.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZS19. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Béchamps.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
04/06/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 jours
Localisation du projet à Béchamps
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Béchamps Code postal 54800 Identifiant INSEE 54058
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 40 m² | 57 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 57 m² | 97 m² |
| Total | 40 m² | 57 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 57 m² | 97 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 40 m² | 57 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 57 m² | 97 m² |
| dont Entrepôt | 40 m² | 57 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 57 m² | 97 m² |
| Total locaux | 40 m² | 57 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 57 m² | 97 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BECHAMPS (54800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05405816B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 2 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |