Permis de construire Mixte N° 0460422390048

Permis de construire n° 0460422390048 à Cahors pour 2 745 m² de logement et locaux, 92 Av Andre Breton

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2024

Dossier PC n° 0460422390048

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cahors (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0460422390048 a été délivré le 10 juin 2024, pour un projet situé 92 Av Andre Breton.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 745 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 212 m², à destination principale mixte. Le dossier porte sur la construction de 17 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T2, 13 T3 et 2 T4. La surface se répartit entre 1 287 m² d'habitation et 1 458 m² de locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BW71, BW72. L'instruction du dossier a duré 1 an 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 691 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahors.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

1 212 m²

Surface existante avant

1 171 m²

Surface créée

2 745 m²

Variation nette

+1 574 m²

Surface totale après

2 745 m²

Logements créés

17

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 juin 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
10/06/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cahors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BW71 BW72

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cahors Code postal 46000 Identifiant INSEE 46042
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 17 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 287 m² 1 287 m²
Locaux 1 171 m² 1 458 m² 0 m² 1 171 m² 0 m² 287 m² 1 458 m²
Total 1 171 m² 2 745 m² 0 m² 1 171 m² 0 m² 1 574 m² 2 745 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 1 171 m² 0 m² 0 m² 1 171 m² 0 m² -1 171 m² 0 m²
Autres activités 0 m² 1 458 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 458 m² 1 458 m²
dont Bureaux 0 m² 1 458 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 458 m² 1 458 m²
Total locaux 1 171 m² 1 458 m² 0 m² 1 171 m² 0 m² 287 m² 1 458 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 17
Logements collectifs 17
Collectifs hors résidence 17

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 2 13 2 - - 17
- 11,8 % 76,5 % 11,8 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONS (64140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460422390048
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 juin 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 17 logements en collectif, pour 2 745 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 212 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 92 Av Andre Breton, à Cahors (46000).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 10 juin 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T2, 13 T3 et 2 T4.
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 1 287 m² d'habitation et 1 458 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460422390048, déposé en mairie de Cahors.

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