Permis de construire Logement N° 0460422490021

Permis de construire n° 0460422490021 à Cahors pour 46 m² de logement, Chemin D'artix

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2024

Dossier PC n° 0460422490021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460422490021, délivré le 3 juin 2024 à Cahors (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Chemin D'artix.

Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 542 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AS858. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 691 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahors.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/06/2024

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

3 542 m²

Surface existante avant

72 m²

Surface créée

46 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/01/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
03/06/2024
3
Chantier (DOC)
20/01/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cahors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS858

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cahors Code postal 46000 Identifiant INSEE 46042
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 26 m² 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 46 m² 72 m²
Locaux 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² -46 m² 0 m²
Total 72 m² 0 m² 46 m² 0 m² 46 m² 0 m² 72 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460422490021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 3 juin 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 542 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin D'artix, à Cahors (46000).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 3 juin 2024, ouverture de chantier le 20 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460422490021, déposé en mairie de Cahors.

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