Permis de construire Logement N° 04414322Y1009

Permis de construire n° 04414322Y1009 à Rezé pour 140 m² de logement, 29 avenue des Lilas

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 21 avril 2022

Dossier PC n° 04414322Y1009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rezé (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04414322Y1009 a été délivré le 21 avril 2022, pour un projet situé 29 avenue des Lilas.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 437 m², le programme représente 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 28/11/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/10/2022, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AV 174. La voie, avenue des Lilas, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 1 117 permis de construire et déclarations préalables à Rezé référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

437 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/11/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2022

Achèvement (DAACT)

28/11/2023

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
28/11/2023
Autorisation
21/04/2022
Chantier (DOC)
20/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
28/11/2023

Localisation du projet à Rezé

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AV 174

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rezé Code postal 44400 Identifiant INSEE 44143
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 437 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 140 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANTES (44300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04414322Y1009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 21 avril 2022
Date de dépôt 28/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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