Permis de construire Logement N° 04218423V0001

Permis de construire n° 04218423V0001 à Riorges pour 84 m² de logement, 408 rue Maurice Ravel

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2023

Dossier PC n° 04218423V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04218423V0001, délivré le 3 mars 2023 à Riorges (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 408 rue Maurice Ravel.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 668 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/03/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/05/2023, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BD 56. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Maurice Ravel, le premier datant de 2019. Ce dossier fait partie des 482 permis de construire et déclarations préalables à Riorges référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

668 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/03/2024. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

25/05/2023

Achèvement (DAACT)

15/03/2024

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
15/03/2024
Autorisation
03/03/2023
Chantier (DOC)
25/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2024

Localisation du projet à Riorges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BD 56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Riorges Code postal 42153 Identifiant INSEE 42184
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 668 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 84 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-HAON-LE-VIEUX (42370)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04218423V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42184 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 mars 2023
Date de dépôt 15/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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